Ressources intermédiaires et ressources de type familial (RI-RTF)

COVID-19

Liens utiles

• Cadre de référence RI-RTF
• Guide d'utilisation de l'Instrument de détermination et classification des services offerts par une RI-RTF
• Guide - Hygiène et salubrité dans les milieux de vie (RPA, RI et CHSLD)
• Entente collective - Fédération des familles d'accueil et des ressources intermédiaires du Québec (FFARIQ)
• Entente collective - Fédération des familles d'accueil et des ressources intermédiaires du Québec (FFARIQ) - RI-RTF jeunesse
• Entente collective - Fédération de la santé et des services sociaux
• Entente nationale - Association des ressources intermédiaires d'hébergement du Québec
• Bulletin d'information RI-RTF
• Direction des assurances - Réseau de la santé et des services sociaux pour les RTF
• Maltraitance envers les aînés - Québec.ca
• Politique de lutte contre la maltraitance envers les aînés et toute personne majeure en situation de vulnérabilité - CISSS de la Côte-Nord
• La gestion de l'allocation pour dépenses personnelles des personnes représentées par le Curateur public

Journal RI-RTF

• Journal - Octobre 2024 
• Journal - Juillet 2024
• Journal - Avril 2024

Procédures, politiques, formulaires et annexes RI-RTF

Accueil - intégration - départ (adulte)

Procédure

• G1-253-046 - PRO - Intégration et départ usager adulte 

Guide

• G1-256-005 - Guide d'accueil RI-RTF - adulte

Annexes

• Aide-mémoire intégration en RI-RTF 

Formulaires

• CR-00056 - Inventaire des vêtements et biens de l'usager adulte (Annexe 7)
• CR-00061 - Sommaire des renseignements nécessaires à la prise en charge
• Formulaire de placement 
  • Version anglaise : Formulaire de placement - anglais

• DRF-099 - Adhésion au débit préautorisé (Annexe 5)
  • Version anglaise : DRF-099 - Adhésion au débit préautorisé - anglais

• Grille planification intégration et départ usager adulte (Annexe 1)
• Histoire de vie - Usager hébergé en RI-RTF

Accueil - intégration - départ (enfant)

Procédure

• G1-253-047 - PRO - Intégration et départ usager - Jeunesse 

Guide

• Guide d'accueil RI-RTF - Jeunesse - Guide à l'intention des parents dont l'enfant est confié en famille d'accueil ou en ressource intermédiaire

Annexes

• Annexe 2 - Aide-mémoire intégration et départ d'un usager jeunesse
• Annexe 4 - Aide-mémoire MSSS pour compléter le sommaire

Formulaires

• CR-00057 - Inventaire des vêtements et biens de l'usager jeunesse - 12-18 ans (Filles) 
• CR-00057 - Inventaire des vêtements et biens de l'usager jeunesse - 12-18 ans (Garçons) 
• CR-00058 - Inventaire des vêtements et biens de l'usager jeunesse - 0-12 mois 
• CR-00059 - Inventaire des vêtements et biens de l'usager jeunesse - 12-24 mois 
• CR-00059 - Inventaire des vêtements et biens de l'usager jeunesse - 2-4 ans 
• CR-00060 - Inventaire des vêtements et biens de l'usager jeunesse - 5-11 ans 
• CR-00227 - Autorisation pour l'administration de médicaments en famille d'accueil jeunesse 
• CR-00232 - Sommaire des renseignements nécessaires à la prise en charge de l'usager par une RI-RTF - Clientèle jeunesse 
• Formulaire placement (FPE Jeunesse) (Annexe 5)
• Grille planification intégration et départ usager jeunesse (Annexe 1)

Allocation des dépenses (adulte)

Politique

• G1-252-031 - Allocation dépenses de l'usager adulte

Annexe

• Annexe 5 - Aide-mémoire à l'intention de l'administrateur désigné

Formulaires

• CR-00056 - Inventaire des vêtements et des biens de l'usager adulte (Annexe 7)
• DRF-101 - Réclamation des dépenses accompagnement RTF
• SR-0014 - Administration de l'aide financière par un tiers (Annexe 4)
• Registre comptable mensuel (Annexe 6 - version finale à venir)
• Budget annuel de l'usager (Annexe 3 - version finale à venir)
• Dimension à évaluer en regard de la gestion des avoirs de l'usager adulte (Annexe 1 - version finale à venir)
• Gestion des avoirs (Annexe 2 - version finale à venir)

Allocation des dépenses (enfant)

Politique

• G1-252-030 - Allocation dépenses de l'usager jeunesse

Annexes

• Annexe 2 - Outil de gestion de l'allocation de dépenses personnelles de l'usager jeunesse
• Annexe 4 - Lettre - Accusé réception allocation des dépenses personnelles

Formulaires

• CR-00057 - Inventaire des vêtements et biens de l'usager jeunesse - 12-18 ans (Annexe 1)
• CR-00058 - Inventaire des vêtements et biens de l'usager jeunesse - 0-12 mois (Annexe 1)
• CR-00059 - Inventaire des vêtements et biens de l'usager jeunesse - 12 mois-4 ans (Annexe 1)
• CR-00060 - Inventaire des vêtements et biens de l'usager jeunesse - 5-11 ans (Annexe 1)
• Validation de l'allocation de dépenses personnelles (Annexe 3)

Antécédents judiciaires

Politique

• G1-252-029 - Vérification des antécédents judiciaires pour les ressources intermédiaires et de type familial

Guide

• Guide antécédents judiciaires (à venir)

Annexes

• Annexe 1 - Déclaration et engagement de la RI-RTF
• Annexe 2 - Déclaration relative aux antécédents judiciaires
• Annexe 3A - Lettre recrutement vérification antécédents judiciaires (à venir)
• Annexe 3B - Lettre renouvellement vérification antécédents judiciaires (à venir)
• Annexe 4 - Rapport d'analyse comité antécédents judiciaires (à venir)
• Annexe 5 - Lettre de décision (à venir)

Formulaire

• Déclaration relative aux antécédents judiciaires (Annexe 2) (à venir)

Classification - Détermination

Procédure

• G1-253-045 - PRO - Détermination et classification des services de soutien ou d'assistance rendus aux usagers en ressource intermédiaire (RI) et en ressource de type familial (RTF) 

Guide

• G1-256-016 - Guide de soutien des services communs - Clientèles jeunesse - adulte en ressource intermédiaire ou de type familial

Annexes

• Annexe 3 - Aide-mémoire détermination et classification des services de soutien ou d'assistance

Formulaires

• CR-00061 - Sommaire des renseignements nécessaires à la prise en charge de l'usager par une RI-RTF - Clientèle adulte
• CR-00232 - Sommaire des renseignements nécessaires à la prise en charge de l'usager par une RI-RTF - Clientèle jeunesse 
• Grille de classification (Annexe 4)
• Recommandations à joindre à la classification (Annexe 5)

Classification - Examen

Procédure

• G1-253-033 - PRO - Demande d'examen de la classification des services de soutien ou d'assistance rendus aux usagers en ressource intermédiaire (RI) et en ressource de type familial (RTF)

Annexes

• Annexe 1A - Aide-mémoire pour la demande d'examen de la classification
• Annexe 2 - Lettre type d'accusé réception - Rejet de la demande
• Annexe 3 - Lettre type acceptation d'examen de classification
• Annexe 5 - Lettre type conclusion de l'examen

Formulaires

• Demande d'examen de la classification des services de soutien ou d'assistance (Annexe 1)
• Analyse de la demande d'examen et recommandations (Annexe 4)

Classification - Révision

Procédure

• G1-253-044 - PRO - Révision de l'instrument de classification (IDC) en raison d'un changement dans la condition de l'usager en ressource intermédiaire (RI) et en ressource de type familial (RTF) 

Aide-mémoire

• Aide-mémoire - Révision de l'IDC 

Formulaire

• Signification changement de condition 

Classification - Tutelle/Adoption à la jeunesse

Procédure

• G1-253-064 - PRO - Détermination et révision de la classification des services de soutien ou d'assistance rendus à un enfant sous tutelle ou en adoption

Contribution des usagers

• Annexe 2 à la circulaire 2024-030 - Contribution des usagers en ressource intermédiaire (RI) et en ressource de type familial (RTF)

Contrôle qualité

Procédure

• G1-253-051 - PRO - Contrôle de la qualité des services rendus à un usager par l'établissement et par la ressource intermédiaire (RI) ou la ressource de type familial (RTF)

Guide

• G1-256-004 - GUIDE - Rôles et responsabilités contrôle qualité RI-RTF

Dépliants

• Brochure - Processus contrôle qualité pour l'usager en RI ou RTF
• Contrôle qualité RI-RTF
• Contrôle qualité RI-RTF (Version anglaise)

Déclaration des incidents et des accidents

Procédure

• G1-253-053 - PRO - Déclaration des incidents et des accidents concernant les usagers en ressource intermédiaire (RI) et en ressource de type familial (RTF)

Guide

• G1-256-007 - Guide d'utilisation à l'intention des ressources intermédiaires et des ressources de type familial pour la déclaration des incidents et des accidents

Lignes directrices (applicables le 1^er avril 2021)

• Lignes directrices portant sur la déclaration des incidents et des accidents qui seront applicables à compter du 1^er avril 2021

Demande de déplacement (adulte)

Procédure

• G1-253-095 - PRO - Demande de déplacement d'un usager adressée à l'établissement par la RI-RTF - clientèle adulte

Dossier de l'usager en RI-RTF

Procédure

• G1-253-052 - PRO - Gestion du dossier de l'usager dans la ressource intermédiaire (RI) et dans la ressource de type familial (RTF)

Enquête administrative

Documents en cours de production

Gestion des risques en sécurité incendie (GRSI)

Aide-mémoire

• Aide-mémoire - Grille d'analyse de la capacité à évacuer usager RI-RTF 

Formulaire

• Formulaire - CR-00177 - Analyse de la capacité à évacuer usager RI-RTF 

Jumelage - pairage

Procédure

• G1-253-048 - PRO - Jumelage/pairage de l'usager en ressource intermédiaire (RI) et en ressource de type familial (RTF)

Annexes

• Annexe 3 - Lettre type - Jumelage - pairage - Décision positive
• Annexe 4 - Lettre type - Jumelage - pairage - Décision négative

Formulaires

• Portrait de la ressource (Annexe 1)
• Grille de jumelage - pairage (Annexe 2)

Maintien - critères généraux du Ministre

Procédure

• G1-253-049 - PRO - Maintien de la conformité aux critères généraux déterminés par le ministre pour les ressources intermédiaires (RI) et les ressources de type familial (RTF)

Annexes

• Annexe 1A - Lettre avis de vérification de conformité - vérification annuelle
• Annexe 1B - Lettre avis de vérification de conformité - renouvellement entente
• Annexe 5 - Lettre avis de conformité aux critères
• Annexe 6 - Lettre avis de non-conformité aux critères
• Annexe 7 - Lettre avis de dérogation à un critère

Formulaires

• Déclaration et engagement de la RI-RTF (Annexe 2)
• Déclaration relative aux antécédents judiciaires (Annexe 3)
• Maintien et conformité aux critères du ministre (Annexe 4)

Recrutement - Évaluation des postulants

Formulaire

• Conformité aux critères généraux déterminés par le ministre

Remboursement de dépenses

Mesure d'atténuation d'écart salarial (MAES) pour les RI

• MAES
• Fichier de réclamation - Novembre 2024 
• Lettre d'entente F

Frais particuliers

• Guide - Remboursements et frais particuliers concernant l'usager en RI-RTF
• Formulaire demande aide technique
• Formulaire demande besoins spéciaux

Remboursement des rétributions spéciales

Formulaires

• Formulaire de pré-autorisation de dépenses (2023-11-07)
• Formulaire de remboursement de dépenses (version imprimable) 
• Formulaire de remboursement de dépenses (version numérique) 
• Formulaire de réclamation - Rendez-vous à l'extérieur

Stratégies de communication et de collaboration

Procédure

• G1-253-067 - PRO - Stratégies de communication et de collaboration entre l'établissement et les ressources intermédiaires (RI) et les ressources de type familial (RTF)

Annexes

• Annexe 1 - Rôles et responsabilités
• Annexe 2 - Schéma de collaboration RI-RTF avec l'établissement
• Annexe 3 - Schéma de collaboration établissement avec RI-RTF
• Annexe 5 - Lettre signification d'écart ou de reproche
• Annexe 6 - Outil d'aide - Plan d'action

Formulaires

• Rapport d'analyse d'écart ou de reproche (Annexe 4)
• Plan d'action - Signification écart ou reproche (Annexe 6)

Utilisation des médias sociaux

Politique

• G1-252-005 - PO - Politique sur l'utilisation des médias sociaux

Produits d'incontinence

• Brochure - Engagement - Conseils TENA pour de meilleurs résultats en matière de soins pour l'incontinence
• Formulaire - Demande pour produits d'incontinence
• Grille d'évaluation de la fréquence mictionnelle et de l'efficacité du produit d'incontinence
• Liste des produits d'incontinence TENA
• Présentation des produits TENA - Essity